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Municipalité de canton de BléneauNombre de notices : 2

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Dates

Critère(s) de recherche: Champcevrais (Yonne, France)

Sommaire

 

    Présentation des notices

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    • L 967 Affaires générales an VII-an VIII
      Présentation du contenu :

      Procès-verbal de l'assemblée primaire du 1er germinal an VI. Sont élus : président de l'administration municipale du canton, Olivier Mercier ; juge de paix, Jean-Louis Germain ; électeurs, Jacques François Le Boys des Guays, Chenon, commissaire du Directoire exécutif, et Tronquet. Procès-verbal de l'assemblée primaire du 1er germinal an VII. Arrêté du Directoire exécutif destituant divers membres de l'administration municipale (dont les citoyens Antoine Lesire et Tronquet, agents municipaux de Bléneau et de Champcevrais), pour avoir « toléré l'inexécution des lois et donné eux-mêmes l'exemple de la violation de celles relatives aux institutions républicaines » (26 vendémiaire an VIII). Comptes des recettes et dépenses de l'administration (an VIII).

      Importance matérielle : 0.04
      Sujet : élection / juge de paix / personnel / comptabilité publique
      Personne : Mercier, Olivier / Germain, Jean-Louis / Le Boys des Guays, Jacques François / Chenon / Lesire, Antoine / Tronquet
      Lieu : Bléneau (Yonne, France) / Champcevrais (Yonne, France)



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